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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATA
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TOUTE LA FAMILLE PORTE BATA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUTE LA FAMILLE PORTE BATA
BATA S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1323526
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2005
TOUTE LA FAMILLE PORTE BATA de BATA

Présentation de la marque TOUTE LA FAMILLE PORTE BATA

Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUTE LA FAMILLE PORTE BATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA domicilié(e) 57770 MOUSSEY (dossier no 2053615) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 207 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2053615) - France.

La marque TOUTE LA FAMILLE PORTE BATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUTE LA FAMILLE PORTE BATA est expirée depuis le 17 septembre 2005.

BATA a également déposé les autres marques suivantes : SUNDROPS , ATHLETES WORLD , SAFARI BOOTS , DESIGNER S COLLECTION BATA , DETENTE , POWER POINTS , P'TITS PAS DE BATA , AERODANCERS , CELLOCRÊPE , GRIP'PONT


BATA S.A. société anonyme - 57770 MOUSSEY (dossier no 2053615) - France - SIREN 305207573


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2053615) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Renouvellement sans limitation le 22 août 1995 n°2053615 - Publication au BOPI 1995-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 12 mars 2002 - Concession de licence n°342537 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 24 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408191 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313753 - Publication au BOPI 2000-12-28

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