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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATA
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I COMFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I COMFORT
BATA S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1497404
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1998
I COMFORT de BATA

Présentation de la marque I COMFORT

Déposée le 9 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I COMFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA domicilié(e) 57770 MOUSSEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque I COMFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I COMFORT est expirée depuis le 9 novembre 1998.

BATA a également déposé les autres marques suivantes : SUNDROPS , ATHLETES WORLD , SAFARI BOOTS , DESIGNER S COLLECTION BATA , DETENTE , POWER POINTS , P'TITS PAS DE BATA , AERODANCERS , CELLOCRÊPE , GRIP'PONT


BATA S.A. (société anonyme) - 57770 MOUSSEY. - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

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