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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATA
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BATA LA CHAUSSURE DE QUALITE A VOTRE PRIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATA LA CHAUSSURE DE QUALITE A VOTRE PRIX
BATA S.A., société anonyme, 57770 MOUSSEY.

Numéro de dépôt :
1323525
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1995
BATA LA CHAUSSURE DE QUALITE A VOTRE PRIX de BATA

Présentation de la marque BATA LA CHAUSSURE DE QUALITE A VOTRE PRIX

Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATA LA CHAUSSURE DE QUALITE A VOTRE PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque BATA LA CHAUSSURE DE QUALITE A VOTRE PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATA LA CHAUSSURE DE QUALITE A VOTRE PRIX est expirée depuis le 17 septembre 1995.

BATA a également déposé les autres marques suivantes : SUNDROPS , ATHLETES WORLD , SAFARI BOOTS , DESIGNER S COLLECTION BATA , DETENTE , POWER POINTS , P'TITS PAS DE BATA , AERODANCERS , CELLOCRÊPE , GRIP'PONT


BATA S.A., société anonyme, 57770 MOUSSEY. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 21 mars 2007 - Erratum n°450798 - Publication au BOPI 2007-03-21

Inscription le 12 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420441 - Publication au BOPI 2005-10-12

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