BATA ELLE
Présentation de la marque BATA ELLE
Déposée le 16 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATA ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BATA ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATA ELLE est expirée depuis le 16 avril 1997.
BATA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38