Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATA CITY
Numéro de dépôt :
1663254
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2001
Présentation de la marque BATA CITY
Déposée le 23 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATA CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATA CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313753 - Publication au BOPI 2000-12-28