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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATA
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BATA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATA
BATA S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1591083
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2010
BATA de BATA

Présentation de la marque BATA

Déposée le 9 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA domicilié(e) 57770 MOUSSEY (dossier no 2168035) - France et immatriculée sous le numéro RCS 355 802 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2168035) - France.

La marque BATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATA est expirée depuis le 9 mai 2010.

BATA a également déposé les autres marques suivantes : SUNDROPS , ATHLETES WORLD , SAFARI BOOTS , DESIGNER S COLLECTION BATA , DETENTE , POWER POINTS , P'TITS PAS DE BATA , AERODANCERS , CELLOCRÊPE , GRIP'PONT


BATA S.A. société anonyme - 57770 MOUSSEY (dossier no 2168035) - France - SIREN 355802189


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2168035) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2000 n°2168035 - Publication au BOPI 2000-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 12 mars 2002 - Concession de licence n°342537 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 24 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408191 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313753 - Publication au BOPI 2000-12-28

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles