Déposée le 22 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) BATA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARMORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA domicilié(e) 57700 MOUSSEY (dossier no 2074874) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 207 573 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2074874) - France.
La marque ARMORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATA S.A. - 57700 MOUSSEY (dossier no 2074874) - France - SIREN 305207573
CABINET HERRBURGER - (dossier no 2074874) - France
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1996 n°2074874 - Publication au BOPI 1996-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Chaussures en tous genres, cirages et graisses pour cuir.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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