Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAM La boîte à mégots
Monsieur Bastien GABORIAU

Numéro de dépôt :
4632915
Date de dépôt :
16/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
BAM La boîte à mégots de Bastien GABORIAU

Présentation de la marque BAM La boîte à mégots

Déposée par voie électronique le 16 mars 2020 par monsieur Bastien GABORIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAM La boîte à mégots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est monsieur Bastien GABORIAU domicilié(e) 27 Rue des Chardonnerets - 86000 - POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bastien CONTAT domicilié(e) 22 bis Rue Arsène ORILLARD - 86003 - POITIERS CEDEX - France.

La marque BAM La boîte à mégots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632915.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAM La boîte à mégots arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.


Monsieur Bastien GABORIAU - 27 Rue des Chardonnerets - 86000 - POITIERS - France


Monsieur Bastien CONTAT - 22 bis Rue Arsène ORILLARD - 86003 - POITIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Articles pour fumeurs ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.