Marque expirée - Marque en non vigueur
LA BASTIDE DES CABRIS
Numéro de dépôt :
3509182
Date de dépôt :
22/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2017
Présentation de la marque LA BASTIDE DES CABRIS
Déposée le 22 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASTIDE DES CABRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE DES CABRIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE DES CABRIS est expirée depuis le 22 juin 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31