Déposée le 30 novembre 2010 par BASSIER JOEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ABAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est BASSIER JOEL domicilié(e) 10 POTERNE - 21200 - BEAUNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSIER JOEL domicilié(e) 10 POTERNE - 21200 - BEAUNE - France.
La marque ABAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABAQUE est expirée depuis le 30 novembre 2020.
BASSIER JOEL a également déposé les autres marques suivantes : VETHICA
BASSIER JOEL - 10 POTERNE - 21200 - BEAUNE - France
BASSIER JOEL - 10 POTERNE - 21200 - BEAUNE - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet partiel n°557084 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01
Aliments pour bébés, herbicides.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques.
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