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Marques déposées par BASSET Daniel
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VPC 4X4.COM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VPC 4X4.COM
BASSET Daniel, Maurice

Numéro de dépôt :
4163499
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/03/2025
VPC 4X4.COM de BASSET Daniel

Présentation de la marque VPC 4X4.COM

Déposée le 10 mars 2015 par BASSET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VPC 4X4.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est BASSET Daniel, Maurice domicilié(e) 27 Boulevard Marchand Duplessis - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESTAFORMA domicilié(e) 98 bis Boulevard de la Tour Maubourg - 75007 - PARIS - France.

La marque VPC 4X4.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VPC 4X4.COM arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.


BASSET Daniel, Maurice - 27 Boulevard Marchand Duplessis - 37000 - TOURS - France


PRESTAFORMA - 98 bis Boulevard de la Tour Maubourg - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Vehicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour vehicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antiderapantes ; châssis ou pare-chocs de vehicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de vehicules. Véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; velomoteurs ; cycles ; cadres ; béquilles, freins, guidons jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.