Déposée le 23 mars 2004 par BASQUIN Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOOBAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est BASQUIN Patrick domicilié(e) 2, Allée Claude Monet,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SOOBAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOOBAYA est expirée depuis le 23 mars 2014.
BASQUIN Patrick - 2, Allée Claude Monet,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Inscription le 19 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643438 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19
Tissus, tissus élastiques, tissus adhésifs collables à chaud, tissus imitant la peau d'animaux ; tissus d'ameublement, étoffes pour meubles, tissus pour meubles ; cotonnades, brocarts, damas (étoffe), doublures (étoffes), broderies, canevas pour la tapisserie ou la broderie, ; ; linge de maison, linge de table, nappes non en papier, nappes en toile cirée, serviettes de table en matières textiles, set de table non en papier, chemins de tables non en papier, tapis de tables non en papier, dessous de carafes, essuies mains en matières textiles, essuies verres, rond de tables non en papier ; linge de lit, draps, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), courtepointes, édredons, enveloppes de matelas, taies d'oreillers, housses d'oreillers, couvre-lits, couvertures de lit, plaids, dessus de lits (couvre-lits), moustiquaires ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles, rideaux de douche en matières textile ou en matières plastiques, serviettes à démaquiller en matières textiles ; coussins, housses pour coussins ; embrasses en matières textiles, étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles, revêtements de meubles en matières textiles et en matières plastiques ; housses pour abattant de toilettes, tentures murales en matières textiles ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; revêtement de meubles en matières textiles et en matières plastiques ; tulles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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