Déposée le 11 janvier 2001 par BASQUIN PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOOBAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est BASQUIN PATRICK, domicilié(e) 2 Allée CLAUDE MONET, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASQUIN PATRICK - France.
La marque SOOBAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOOBAYA est expirée depuis le 11 janvier 2011.
BASQUIN PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : SOOBAYA , SUGAR BEACH
BASQUIN PATRICK - 2 Allée CLAUDE MONET, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France
BASQUIN PATRICK - France
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348128 - Publication au BOPI 2002-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Fils à usage textile Tissus Vêtements, chaussures, chapellerie.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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