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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASMAISON
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TERROIR D'ORIGINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERROIR D'ORIGINE
BASMAISON S.A

Numéro de dépôt :
3075226
Date de dépôt :
08/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
TERROIR D\'ORIGINE de BASMAISON

Présentation de la marque TERROIR D'ORIGINE

Déposée le 8 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) BASMAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIR D'ORIGINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASMAISON domicilié(e) 67, rue Chappe, Z.I. Le Brézet, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

BASMAISON a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTI AIL , FRUCTI'AIL , EH MON AIL , HISTOIRE D'UN TERROIR , EUROP'AIL , LES JARDINS D'AUVERGNE , FRUCTIPLANTS


BASMAISON S.A - 67, rue Chappe, Z.I. Le Brézet, 63000 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 866200546


Cabinet Jacques CHANET - France


Inscription le 13 juillet 2001 - Retrait partiel n°326819 - Publication au BOPI 2001-07-13

Inscription le 23 février 2005 - Rejet total n°408112 - Publication au BOPI 2005-02-23

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, sèches et cuits : gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épiées ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; ail, oignon, échalote ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.