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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASMAISON
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LES JARDINS D'AUVERGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES JARDINS D'AUVERGNE
BASMAISON, SA

Numéro de dépôt :
99797070
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2019

Présentation de la marque LES JARDINS D'AUVERGNE

Déposée le 3 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) BASMAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS D'AUVERGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASMAISON domicilié(e) 67 RUE CHAPPE ZI LE BREZET - 63100 - CLERMONT-FD - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets BASMAISON & Co, S.A. domicilié(e) 67, RUE CHAPPE B.P. 3 ZONE INDUSTRIELLE « LE BREZET » - 63014 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JARDINS D'AUVERGNE est expirée depuis le 3 juin 2019.

BASMAISON a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTI AIL , FRUCTI'AIL , TERROIR D'ORIGINE , EH MON AIL , HISTOIRE D'UN TERROIR , EUROP'AIL , FRUCTIPLANTS


BASMAISON, SA - 67 RUE CHAPPE ZI LE BREZET - 63100 - CLERMONT-FD - France - SIREN 866200546


Ets BASMAISON & Co, S.A. - 67, RUE CHAPPE B.P. 3 ZONE INDUSTRIELLE « LE BREZET » - 63014 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414798 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31

Ails, oignons, échalotes - frais en provenance d'Auvergne. Service de conditionnement desdits produits.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.