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Marques déposées par Basmaison
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FRUCTI AIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUCTI AIL
Basmaison

Numéro de dépôt :
940817
Date de dépôt :
15/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRUCTI AIL

Déposée le 15 décembre 1975 par Basmaison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRUCTI AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Basmaison domicilié(e) (soc. an.), rue des Frères-Lumière, Z.I. du Brézet, Clermont-Ferrand. - France.

La marque FRUCTI AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRUCTI AIL est expirée depuis le 15 décembre 1985.

Basmaison a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTI'AIL , TERROIR D'ORIGINE , EH MON AIL , HISTOIRE D'UN TERROIR , EUROP'AIL , LES JARDINS D'AUVERGNE , FRUCTIPLANTS


Basmaison - (soc. an.), rue des Frères-Lumière, Z.I. du Brézet, Clermont-Ferrand. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Ail de semence ou de consommation, en vrac, en botte, ou coupé, conditionné sous cellophane ou en sacs filet.