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Marques déposées par la société étrangère BASF SE
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LIBREL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIBREL
BASF SE, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1383376
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2026

Présentation de la marque LIBREL

Déposée le 8 décembre 1986 par la société étrangère BASF SE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BASF SE domicilié(e) 38 Carl-Bosch-Strasse, Ludwigshafen am Rhein - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LIBREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LIBREL arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

BASF SE a également déposé les autres marques suivantes : GRINGO , CALIXINE , SULFOJET , DECISION , CONFILAN , VENTURE , IMTREX , TWINLINE , MAGLIS , VASTIMO


BASF SE, Société de droit allemand - 38 Carl-Bosch-Strasse, Ludwigshafen am Rhein - Allemagne


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2079887 - Publication au BOPI 1997-02

Renouvellement sans limitation le 26 février 2007 n°2335153 - Publication au BOPI 2007-02-26

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285872 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 8 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629148 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-08

Inscription le 8 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629149 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-08

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2016 n°2630186 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-14

Produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture, fertilisants, substances nutritives pour les plantes, engrais naturels et artificiels, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, pesticides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.