Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATIC
BASF SE, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3286691
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2024
ATIC de BASF SE

Présentation de la marque ATIC

Déposée le 20 avril 2004 par la société étrangère BASF SE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la société étrangère BASF SE domicilié(e) Carl-Bosch-Strasse 38 - 67056 - LUDWIGSHAFEN AM RHEIN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock AG, Renewals Dept. domicilié(e) Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne.

La marque ATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATIC arrivera à expiration en date du 20 avril 2024.

BASF SE a également déposé les autres marques suivantes : GRINGO , CALIXINE , SULFOJET , DECISION , CONFILAN , VENTURE , LOGIX , IMTREX , TWINLINE , MAGLIS


BASF SE, société de droit allemand - Carl-Bosch-Strasse 38 - 67056 - LUDWIGSHAFEN AM RHEIN - Allemagne


Brandstock AG, Renewals Dept. - Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°515040 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554623 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-26

Pesticides, préparations pour détruire les animaux nuisibles, fongicides, insecticides, herbicides, substances chimiques d'origine naturelle ou de synthèse destinées, soit à attirer des insectes dans le but de les piéger, soit à créer une situation de confusion sexuelle entre eux.