BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3442960
Date de dépôt :
27/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2026
Présentation de la marque SEBARYL
Déposée le 27 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEBARYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-35 du 1 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE domicilié(e) 32, rue Saint Jean de Dieu - 69007 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock Services AG, Mme Morris Laura domicilié(e) Rueckertstrasse 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne.
La marque SEBARYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Inscription le 4 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°611948 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623664 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12
Actifs entrant dans la composition de produits cosmétiques.Cosmétiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SEBARYL"
