BASF Beauty Care Solutions France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3352932
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2025
Présentation de la marque PROTEASYL
Déposée le 14 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF Beauty Care Solutions France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROTEASYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF Beauty Care Solutions France domicilié(e) 32 rue Saint Jean de Dieu - 69007 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock Services AG, Renewals Department, M. Golda Thomas domicilié(e) 1 Rückertstrasse - 80336 - MUNICH - Allemagne.
La marque PROTEASYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASF Beauty Care Solutions France S.A.S., Société par actions simplifiée - 32 rue Saint Jean de Dieu - 69007 - LYON - France
Brandstock Services AG, Renewals Department, M. Golda Thomas - 1 Rückertstrasse - 80336 - MUNICH - Allemagne
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Inscription le 4 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°611948 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2015 n°2581864 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-19
Eléments actifs obtenus à partir d'extraits d'origine naturelle, végétale, marine, animale, synthétique, biotechnologique et destinés à être incorporés dans une composition de produits cosmétiques et de préparations hygiéniques pour le soin du corps. Préparations hygiéniques pour le soin du corps (cosmétique), préparations cosmétiques pour le soin et l'entretien de la peau ; émulsions, gels et lotion pour la peau ; crèmes et lotions dépilatoires ; produits pour le soin des cheveux, shampoing, émulsions, lotions pour les cheveux, mousses de traitement, produits pour fixer les coiffures, produits de maquillage, poudres, crèmes teintées, fard à joue, rouge à lèvre, mascara, crayon pour les yeux, ombres à paupières et plus généralement produits de maquillage, crèmes, lotions et produits bronzants. Produits pour le soin des ongles, produits démaquillants, parfums et autres parfumeries, huiles essentielles, huiles à usage cosmétiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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