Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREJUSSIENNE
BARTISSOL CRUSE DIFFUSION - B.C.D. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1617397
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1999

Présentation de la marque FREJUSSIENNE

Déposée le 22 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BARTISSOL CRUSE DIFFUSION - B.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREJUSSIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARTISSOL CRUSE DIFFUSION - B.C.D domicilié(e) 25/33, Route Principale du Port, 92230 GENNEVILLIERS - France.

La marque FREJUSSIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREJUSSIENNE est expirée depuis le 22 septembre 1999.

BARTISSOL CRUSE DIFFUSION - B.C.D a également déposé les autres marques suivantes : PROMOTAINER , BARTI-TONIC , BARTISOL , COMTE DE TOURAINE , TALMORA , ROCHECREUSE , BART , ROUSSELIERE , VIN VIF DE TOURAINE , CIEL DE LOIRE


BARTISSOL CRUSE DIFFUSION - B.C.D. (Société Anonyme) - 25/33, Route Principale du Port, 92230 GENNEVILLIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, boissons gazeuses, eaux minérales, sirops, limonades, huiles comestibles, vinaigre, lait, toutes boissons et tous liquides alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.