Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BARTISSOL CRUSE DIFFUSION - B.C.D
/
BART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BART
BARTISSOL CRUSE DIFFUSION - B.C.D. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1217822
Date de dépôt :
05/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1992

Présentation de la marque BART

Déposée le 5 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) BARTISSOL CRUSE DIFFUSION - B.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARTISSOL CRUSE DIFFUSION - B.C.D domicilié(e) 1-17, rue Léopold, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque BART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BART est expirée depuis le 5 novembre 1992.

BARTISSOL CRUSE DIFFUSION - B.C.D a également déposé les autres marques suivantes : PROMOTAINER , BARTI-TONIC , BARTISOL , COMTE DE TOURAINE , TALMORA , ROCHECREUSE , ROUSSELIERE , VIN VIF DE TOURAINE , CIEL DE LOIRE , BARTI TONIC


BARTISSOL CRUSE DIFFUSION - B.C.D. (S.A.) - 1-17, rue Léopold, 75012 PARIS. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67902 - Publication au BOPI 1992-09-24

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61704 - Publication au BOPI 1992-03-31

Bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops et jus de fruits; vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.