Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B.C.
Numéro de dépôt :
1440010
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1997
Présentation de la marque B.C.
Déposée le 14 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BARTISSOL CRUSE DIFFUSION - B.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARTISSOL CRUSE DIFFUSION - B.C.D a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61704 - Publication au BOPI 1992-03-31