Présentation de la marque COMPAGNIE FRANCAISE DE BIOGAZ
Déposée le 2 mai 1977 par BARRETH Hans Central Bureau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES),
la marque française « COMPAGNIE FRANCAISE DE BIOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BARRETH Hans Central Bureau, domicilié(e) Bretelle de l'Autoroute 06110 LE CANNET - France.
La marque COMPAGNIE FRANCAISE DE BIOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COMPAGNIE FRANCAISE DE BIOGAZ est expirée depuis le 2 mai 1987.
BARRETH Hans Central Bureau - Bretelle de l'Autoroute 06110 LE CANNET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016
Produits chimiques destines à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matiéres plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels ou artificiels);compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimique destinés à conserver les aliments;matiéres tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;compositions à lier la poussiére;compositions combustibles et matiéres éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et méches.Machines et machines-outils;accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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