Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCHOOLY'S LA BRIOCHE DE L'ECOLIER
BARILLA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1585928
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
21/12/2029

Présentation de la marque SCHOOLY'S LA BRIOCHE DE L'ECOLIER

Déposée le 21 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SCHOOLY'S LA BRIOCHE DE L'ECOLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA FRANCE domicilié(e) 30 COURS DE L'ILE SEGUIN IMMEUBLE HORIZONS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 225 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SCHOOLY'S LA BRIOCHE DE L'ECOLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCHOOLY'S LA BRIOCHE DE L'ECOLIER arrivera à expiration en date du 21 décembre 2029.

BARILLA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES MOISSONS DU PLAISIR , BISCUITS ... : DOUCEMENT ... C'EST BON ! , HARRY'S INVITATION A LA FETE , Z HARRYS , HARRYS PAIN DE MIE & CHOCOLAT , DOOWAP PLAY , AMERICAN SANDWICH CUBE , LES DORES MINUTE , DOO WAP , HARRY'S AMERICAN BREAD


BARILLA FRANCE, Société par actions simplifiée - 30 COURS DE L'ILE SEGUIN IMMEUBLE HORIZONS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 433225356


CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 26 juillet 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54993 - Publication au BOPI 1991-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236702 - Publication au BOPI 1997-05-06

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1999 n°2153363 - Publication au BOPI 1999-09-22

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2009 n°2425351 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-15

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°517990 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773497 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Inscription le 22 novembre 2019 - Changement d'adresse n°773498 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731847 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28

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