Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSE-GALET
BARBIER Jean

Numéro de dépôt :
99779840
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque PASSE-GALET

Déposée le 3 mars 1999 par BARBIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSE-GALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est BARBIER Jean, domicilié(e) 1047 Rue des Patis Doux, 76550 HAUTÔT SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur BARBIER Jean - France.

La marque PASSE-GALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779840.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE-GALET est expirée depuis le 3 mars 2009.

BARBIER Jean a également déposé les autres marques suivantes : HIPOLITE , HIPOLITE


BARBIER Jean - 1047 Rue des Patis Doux, 76550 HAUTÔT SUR MER - France


Docteur BARBIER Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Errata - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Véhicule.