Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCHE-COMTE LOCOMOTIVEE
BARBIER Guy, Georges, Henri

Numéro de dépôt :
1451485
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
12/02/1998
LA FRANCHE-COMTE LOCOMOTIVEE de BARBIER Guy

Présentation de la marque LA FRANCHE-COMTE LOCOMOTIVEE

Déposée le 12 février 1988 par BARBIER Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « LA FRANCHE-COMTE LOCOMOTIVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARBIER Guy, Georges, Henri, domicilié(e) Le Clos des Pins, 25480 MISEREY-SALINES. - France.

La marque LA FRANCHE-COMTE LOCOMOTIVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCHE-COMTE LOCOMOTIVEE est expirée depuis le 12 février 1998.

BARBIER Guy a également déposé les autres marques suivantes : LE QUIGNON COMTOIS , FRANCHISE DE LA GOURMANDISE , TRANS COMTOIS , MEZAMOVE , LES BRINS D'OSIER , CONSTRUCTIONS DOMANIAL , ACABI , CAFE IN , CONSTRUCTIONS DOMANIAL , CABOTINE VOUS GARDE A MANGER


BARBIER Guy, Georges, Henri - Le Clos des Pins, 25480 MISEREY-SALINES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Publicité, location de matériel et d'emplacement publicitaire. Hôtellerie, restauration, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, location de salles de réunion, d'exposition et de vente.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.