Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

aedle
Baptiste Sancho, Agissant pour le compte de la société "Aedle" en cours de formation, Chateau de Versailles, Aile sud des ministres
Raphael Lebas de Lacour, Agissant pour le compte de la société "Aedle" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3841902
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
aedle de Baptiste Sancho

Présentation de la marque aedle

Déposée par voie électronique le 27 juin 2011 par Baptiste Sancho et Raphael Lebas de Lacour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « aedle »

Les déposants sont Baptiste Sancho, Agissant pour le compte de la société "Aedle" en cours de formation, Chateau de Versailles, Aile sud des ministres domicilié(e) - 78000 - Versailles - France et Raphael Lebas de Lacour, Agissant pour le compte de la société "Aedle" en cours de formation domicilié(e) 53 Charles Duflos - 92270 - Bois colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphael Lebas de Lacour domicilié(e) 53 Charles Duflos - 92270 - Bois colombes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25


Baptiste Sancho, Agissant pour le compte de la société "Aedle" en cours de formation, Chateau de Versailles, Aile sud des ministres - 78000 - Versailles - France

Raphael Lebas de Lacour, Agissant pour le compte de la société "Aedle" en cours de formation - 53 Charles Duflos - 92270 - Bois colombes - France


Raphael Lebas de Lacour - 53 Charles Duflos - 92270 - Bois colombes - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585758 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Inscription le 3 octobre 2012 - Immatriculation de societé n°585581 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.