Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTESIA
BANQUE POPULAIRE DE TOURAINE ET DU HAUT POITOU, (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable lois des 13.3.1917-24.7.1929-17.3.1934 et 13.8.1936), 7, place Jean-Jaurès, 37000 TOURS.

Numéro de dépôt :
1191693
Date de dépôt :
07/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1992

Présentation de la marque CARTESIA

Déposée le 7 janvier 1982 par BANQUE POPULAIRE DE TOURAINE ET DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE POPULAIRE DE TOURAINE ET DU HAUT POITOU, (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable lois des 13.3.1917-24.7.1929-17.3.1934 et 13.8.1936), 7, place Jean-Jaurès, 37000 TOURS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU. - France.

La marque CARTESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTESIA est expirée depuis le 7 janvier 1992.


BANQUE POPULAIRE DE TOURAINE ET DU HAUT POITOU, (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable lois des 13.3.1917-24.7.1929-17.3.1934 et 13.8.1936), 7, place Jean-Jaurès, 37000 TOURS. - France


Cabinet REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;tous imprimés concernant les banques et la publicité, affiches, enseignes en papier, en carton, affichettes, présentoirs, décalcomanies, carnets de chèques, carnet d'épargne, chèques de voyage, titres, lettres de change, lettres de crédit, cartes de légitimation, cartes de crédit.Services d'assurances et de finances. Banques, services de crédit, agence de change, gérance de portefeuille, recouvrements de créances, loteries, émission de chèques, de chèques de voyage, de lettres de crédit, de lettres de change, de cartes de crédit, de cartes de légitimation, agences immobilières, services concernant les opérations de change, de portefeuille, de règlement, de prêts, de caution.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.