BOURSASSUR
Présentation de la marque BOURSASSUR
Déposée le 22 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) BANQUE HERVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURSASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOURSASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURSASSUR est expirée depuis le 22 mars 2011.
BANQUE HERVET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34
Inscription le 15 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489817 - Publication au BOPI 2008-09-15
Inscription le 15 septembre 2008 - Changement de dénomination n°489816 - Publication au BOPI 2008-09-15
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17