Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOELAND
Monsieur BALLOT Pascal, Bernardin, René
Madame BALLOT Christine, Janine, Yvonne

Numéro de dépôt :
93458637
Date de dépôt :
09/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2003

Présentation de la marque GOELAND

Déposée le 9 mars 1993 par monsieur BALLOT Pascal et madame BALLOT Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Les déposants sont monsieur BALLOT Pascal domicilié(e) 24, village du moulin de la fosse, 28250 SENONCHES - France et madame BALLOT Christine domicilié(e) 24, village du moulin de la fosse, 28250 SENONCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUDIER Georges - France.

La marque GOELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOELAND est expirée depuis le 9 mars 2003.

BALLOT Pascal a également déposé les autres marques suivantes : BANDAPART


Monsieur BALLOT Pascal, Bernardin, René - 24, village du moulin de la fosse, 28250 SENONCHES - France

Madame BALLOT Christine, Janine, Yvonne - 24, village du moulin de la fosse, 28250 SENONCHES - France


Monsieur BOUDIER Georges - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Cartes postales (simples et doubles, carte-lettre inclue) affiche Enveloppes Papier à lettres en pochette et en bloc Vêtements: Tee-shirts, polos chemises, sweet-shirts, blousons.SERVICES: Edition de livres Création de logos

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.