Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Ectasie
Numéro de dépôt :
1754415
Date de dépôt :
30/04/1990
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
30/04/2000
Présentation de la marque Ectasie
Déposée le 30 avril 1990 par madame BALLART épouse PECQUEUR Jacqueline Noëlla Henriette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « Ectasie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Ectasie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ectasie est expirée depuis le 30 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09