Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) BALENCIAGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALENCIAGA domicilié(e) 40 rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 122 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Mme WAENDENDRIES Perrine domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BALENCIAGA, Société anonyme - 40 rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France - SIREN 775668122
SANTARELLI, Mme WAENDENDRIES Perrine - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement d'adresse n°364097 - Publication au BOPI 2003-01-27
Renouvellement sans limitation le 22 avril 1999 n°2143222 - Publication au BOPI 1999-04-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Inscription le 13 mai 2004 - Changement d'adresse n°392530 - Publication au BOPI 2004-05-13
Renouvellement sans limitation le 31 août 2009 n°2416824 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Inscription le 15 mai 2017 - Changement d'adresse n°699933 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2019 n°2729179 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-25
Produits de parfumerie, notamment: parfums et eau de toilette;produits de beauté, notamment: fards à joue, fards à paupières, fonds de teint, masques faciaux et masques de beauté, rouges à lèvres, vernis à ongles, dissolvants pour vernis à ongles, lotions, crèmes et autres préparations démaquillantes;produits pour la toilette, notamment shampooings, sels de bains, bains moussants, savons et savonnettes de toilette;huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, savons, crèmes et mousses pour le rasage, lotions et baumes d'après-rasage, dentifrices, produits solaires, notamment: huiles, laits, lotions et crèmes solaires;crèmes auto-bronzantes, produits pour brunir la peau, préparations non médicales pour les soins du visage et de la peau, notamment: lotions et crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, lotions et crèmes hydratantes, crèmes désincrustantes, déodorants corporels, produits de nettoyage.Lunettes;lunettes de soleil, montures de lunettes, parties de lunettes, étuis de lunettes, chaines et cordons pour lunettes;appareils et instruments optiques;appareils et dispositifs pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Montres et bracelets de montres, bracelets-montres;métaux précieux et leurs aliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Papeterie, porte-mines, porte-plumes à réservoir, stylographes et autres instruments d'écriture;papier;produits de l'imprimerie;cartes à jouer;articles de bureau (à l'exception des meubles).Cuir, peaux et imitations de cuir et peaux;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;maroquinerie, sacs de voyage, porte-monnaie, portefeuilles, sacs à main, pochettes, sacoches, porte-documents, cartables;malles et valises;parapluies;parasols;cannes.Peignes, ustensiles de toilette, vaporisateurs et récipients pour produits de toilette et de parfumerie;verrerie, cristallerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, notamment mouchoirs, draps de bain, draps de plage, serviettes de toilette, rideaux en matière textile, couvertures de lit et de table.Vêtements en tous genres;costumes, tailleurs, manteaux, robes, vestes, vestons, pantalons,jupes, chemises, chemisiers, vêtements de soirée;vêtements de pluie;blazers, blousons;paletots, trois-quarts;survêtements et sous-vêtements;bonneterie, à savoir: bas et chaussettes, tricots, pull-overs, chemises tricotées;cardigans;robes de chambre, pyjamas;maillots de bains;linge et lingerie pour l'habillement;chaussures et coiffures, chapellerie;ceintures, bretelles, cravates, gants, écharpe, foulards, noeuds papillon.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets;épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;clubs, balles et sacs de golf;raquettes, balles et sacs de tennis;sacs de sport;décorations pour arbres de Noël.Articles pour fumeurs; briquets, allumettes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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