Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CM COMPIMUSIC
BALCON Maxime

Numéro de dépôt :
3738632
Date de dépôt :
18/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2020
CM COMPIMUSIC de BALCON Maxime

Présentation de la marque CM COMPIMUSIC

Déposée le 18 mai 2010 par BALCON Maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CM COMPIMUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est BALCON Maxime domicilié(e) 4 Rue Mireille - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALCON CONSULTANT domicilié(e) 4 Rue Mireille - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France.

La marque CM COMPIMUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM COMPIMUSIC est expirée depuis le 18 mai 2020.

BALCON Maxime a également déposé les autres marques suivantes : CM COMPIMEDIA


BALCON Maxime - 4 Rue Mireille - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France


CABINET BALCON CONSULTANT - 4 Rue Mireille - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543163 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 20 octobre 2020 - Changement d'adresse n°798663 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Bandes magnétiques, disques et cassettes audio et vidéo pré enregistrées ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique et des divertissements ; enregistrements sonores et vidéo de musique ; enregistrements musicaux ; enregistrements audiovisuels proposant de la musique et du divertissement ; tonalités de sonneries, musique, fichiers de musique et contenus sonores numériques MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger ; supports en tout genre de sons, d'images et sons, enregistrés, y compris pour applications interactives ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de sons, de sons et images, et d'autres données, sous forme lisible par machine, enregistrés ou téléchargeables, en particulier enregistrements musicaux ; films cinématographiques proposant de la musique et du divertissement ; logiciels d'application informatiques pour téléphones mobiles ; sonneries et graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles ; papiers peints, gadgets logiciels, icônes et photographies téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables sous forme de livres, magazines, lettres d'information, dépliants, livrets et brochures dans le domaine de la musique et du divertissement ; programmes de jeux électroniques ; logiciels de jeux vidéo ; housses de rangement pour disques compacts et DVD ; étuis et housses pour téléphones mobiles. ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Livres et magazines dans les domaines de la musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture ; carnets d'adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de voeux ; cartes postales ; trousses à stylos et à crayons ; taille-crayons ; stylos ; crayons ; éphémérides ; autocollants ; décalcomanies ; bloc-notes ; stickers ; tampons encreurs ; tatouages temporaires ; affiches ; capsules de bouteille de lait utilisées pour la collection et l'échange ; cartes de collection ; pinces à billets ; papeterie ; produits imprimés ; livres, brochures, catalogues, périodiques ; partitions, livres de solfège ; photographies ; affiches ; papeterie ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; papier, carton articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, cartes téléphoniques non codées ; billets (tickets). ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; Publicité ; services de gestion des affaires ; administration commerciale ; travaux de bureau ; marketing ; promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques ; conseils et services de conseiller en gestion commerciale ; direction professionnelle des affaires artistiques ; recherches de parrainage ; parrainage sous forme de publicité ; services d'agence publicitaire ; marchandisage (promotion des ventes) ; gestion commerciale de l'octroi de licences afférentes à des produits et services, pour des tiers ; services de facturation (travaux de bureau) ; gestion de fichiers informatiques ; recherches dans le domaine de fichiers informatiques (pour des tiers) ; assemblage, compilation, classement systématique et maintenance de données dans des bases de données. ; marketing (recherche de débouchés), étude et analyse de marché ; médiation d'affaires commerciales pour le compte de tiers ; sondages d'opinion ; recherche publicitaire ; distribution de marchandises à des fins publicitaires ; promotion de ventes (pour le compte de tiers) ; publicité, en particulier publicité radiophonique, télévisée, cinématographique, imprimée, sur vidéotexte, sur télétexte et sur l'Internet ; commercialisation publicitaire, à savoir publicité, relations publiques et marketing aux fins de commercialisation dans et via les médias précités ; prise de commandes par téléphone pour le téléachat ; publication de prospectus publicitaires ; production de films promotionnels ; location de films publicitaires ; compilation, systématisation et mise à jour de données contenues dans des bases de données ; administration commerciale ; publicité, en particulier élaboration de stratégies et programmation de campagnes ; gestion de projets et d'événements, à savoir programmation, supervision et organisation de campagnes, projets et événements à des fins publicitaires ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, en particulier publicité de films sur l'Internet distribution de catalogues et prospectus publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; réception de commandes par téléphone et/ou par ordinateur pour des offres d'achat sur l'Internet et de téléachat ; vente aux enchères, également sur Internet ; services d'agences de publicité ; conception et réalisation de présentations et d'autres offres d'informations à des fins publicitaires, d'information, de vente et à des fins de communication avec les clients et les personnes intéressées et en particulier publication sur l'Internet. ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; Télécommunications ; télécommunications au moyen de portails et plateformes du réseau Internet ; fourniture d'accès à des informations sur le réseau Internet ; mise à disposition de forums de discussion sur le réseau Internet ; envoi électronique de messages et d'images ; échange électronique de messages au moyen de dialogues en ligne, forums de discussion et forums Internet ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition d'accès à des bases de données ; radiodiffusion et transmission d'émissions radiophoniques et télévisées ; transmission de messages, informations, sons, images, musiques, signaux et données ; télécommunications ; diffusion de films, programmes ou émissions télévisés, radiophoniques, de vidéotexte et de télétexte, en particulier de spots publicitaires ; diffusion de programmes de téléachat ; collecte et fourniture de nouvelles (agences de presse) ; collecte et fourniture d'informations générales dans le cadre des services d'agences de presse ; transmission de sons, d'images et de données par câble, satellite, ordinateur (réseaux informatiques), lignes téléphoniques et RNIS et autres moyens de transmission ; mise à disposition d'accès à des informations contenues dans des bases de données, également sur l'Internet et en particulier au moyen de systèmes (informatiques) communiquant de façon interactive ; location de temps d'accès à une base de données ; fourniture d'accès à des informations sur l'Internet ; mise à disposition d'un portail en ligne ; diffusion de programmes télévisés destinés à des abonnés, en particulier sous forme de télévision à péage et de vidéo à la demande ; fourniture technique d'accès à des jeux informatiques par consultation et transmission sur l'Internet, d'autres services en ligne ou des médias similaires ; télécommunication via des plates-formes et portails sur l'Internet. ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; Services de divertissement par la représentations en direct et télévisées proposant de la musique, série continue proposant de la musique et du divertissement fournie sur l'Internet, à la télévision, par satellite, sur supports imprimés, audio, et vidéo ; services de production et de distribution de films, émissions radiophoniques, bandes vidéo et programmes télévisés ; édition musicale ; services d'écriture de chansons ; services d'enregistrement et de production audio ; production de disques et de musique ; services de studio d'enregistrement ; services de publication d'un magazine, services de divertissement par la fourniture d'informations et de commentaires en ligne dans le domaine de la musique ; fourniture de lettres d'information dans le domaine de la musique par courrier électronique ; services de divertissement, à savoir, fourniture de musique, contenu vidéo et illustrations graphiques préenregistrés, fourniture d'informations dans le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne ; mise à disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips de films, des photographies et d'autres matériels multimédias ; enregistrement et production sonores ; production et distribution de disques, de bandes vidéo, de films cinématographiques, de musique de films cinématographiques et documentaires, de fiction, d'animation ; services de divertissement par la fourniture de critiques et de vidéos musicales en ligne, la fourniture de musique préenregistrée et d'informations dans le domaine musical en ligne via un réseau informatique mondial ; organisation d'expositions de divertissement sous forme de festivals de musique ; mise à disposition de publications électroniques en ligne ; services de divertissement sous forme de musique enregistrée ; représentations musicales en direct ; location d'enregistrements sonores, d'oeuvres littéraires, musicales, dramatiques, artistiques et d'émissions ; services de composition musicale ; services de composition en matière d'oeuvres audiovisuelles ; services d'une bibliothèque musicale ; services d'un studio d'enregistrement de musique ; fourniture de musique numérique pour et à partir de sites Web sur Internet ; fourniture de matériel audiovisuel pour et à partir de sites Web sur Internet ; fourniture de musique numérique sur Internet ; mise à disposition de musique en direct ; représentations musicales en direct ; représentations en direct d'oeuvres littéraires, musicales, dramatiques et artistiques. ;

Développement technique de guides électroniques de programmes de télévision (logiciels) ; programmation pour ordinateurs ; enregistrement de données dans des banques de données ; mise à jour de logiciels de bases de données ; installation et entretien de logiciels pour banques de données ; création de programmes et jeux informatiques (logiciels) ; conception et location de logiciels ; création et hébergement de pages Web ; conception et location de pages Web ; réservation, gestion et location de noms de domaine Web ; conception et mise à jour de pages d'accueil et de pages Web ; location de programmes vidéos et audiovisuels (logiciels) ; conception, mise à jour et réalisation (conception) de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de Cédéroms en liaison avec le réseau Internet et d'autres supports d'enregistrement ; conception, réalisation (conception) de programmes, de pages relatives à la musique diffusées par réseau informatique. ;

Services juridiques ; Concession de licences de droits de propriété intellectuelle ; octroi de licences sur des films, émissions de télévision et sur des vidéos ; service de gérance de droits de propriété intellectuelle, concession de licences de propriété intellectuelle ; octroi de licences de droits d'auteur et de propriété industrielle ; octroi de licences pour concepts de franchisage ; commerce de droits musicaux ; négociation, gestion et exploitation de droits d'auteur et de droits commerciaux pour le compte de tiers par octroi de licence ; négociation, exploitation et gestion de droits de la musique pour la retransmission télévisée ; gestion, négociation et autre exploitation de droits d'émission, de transmission, audiovisuels, mécaniques et autres droits d'utilisation relatifs à des émissions radiophoniques et télévisées ainsi qu'à d'autres productions du son et de l'image, par octroi de licence ; services de concession de licences de droits de propriété intellectuelle notamment d'enregistrements sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques, artistiques et émissions ; services de concession de licences en matière de représentation en public d'enregistrements sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques et artistiques et paroles associées ; services de concession de licences en matière de diffusion d'enregistrements sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques, artistiques et émissions et paroles ; services de concession de licences en matière d'inclusion d'enregistrements sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques, artistiques et émissions et paroles dans des services de programmes câblés ; les services précités, y compris la concession de licences de droits d'auteurs et tout autre droit similaire ; services de concession de licences en matière de droit de synchronisation de films pour des enregistrements sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques et artistiques et paroles spécialement commandés ; concession et émission de licences en matière de représentations publiques, diffusion, câblodistribution et synchronisation de films ; protection et application de droits d'auteurs dans des enregistrements sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques et artistiques et paroles associées ; protection et application de droits d'auteurs dans des enregistrements sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques et artistiques ; services juridiques ; services de gestion de droits d'auteurs ; mise à disposition d'informations en matière de droits d'auteurs et services de surveillance pour la concession de licences de droits d'auteurs musicaux, services d'une agence de concession de licences de droits d'auteurs musicaux ; services de gestion de concession de licences de droits d'auteurs musicaux ; traitement et émission électroniques en ligne de licences en matière d'oeuvres musicales.