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Marques déposées par BAIX Yves
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LES DOSSIERS DU LITTORAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOSSIERS DU LITTORAL
BAIX Yves

Numéro de dépôt :
1196026
Date de dépôt :
08/02/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Date d'expiration :
08/02/1992

Présentation de la marque LES DOSSIERS DU LITTORAL

Déposée le 8 février 1982 par BAIX Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « LES DOSSIERS DU LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAIX Yves domicilié(e) 44, allée Chabrier, 13008 MARSEILLE. - France.

La marque LES DOSSIERS DU LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOSSIERS DU LITTORAL est expirée depuis le 8 février 1992.

BAIX Yves a également déposé les autres marques suivantes : MEMOSUB , MEMOS


BAIX Yves - 44, allée Chabrier, 13008 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Publication périodique (revue).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.