Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALAIN CHAPEL
BAILLY Suzanne Martine, épouse CHAPEL
CHAPEL David Roger
CHAPEL Romain Albert

Numéro de dépôt :
1631348
Date de dépôt :
04/09/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2029
ALAIN CHAPEL de BAILLY Suzanne Martine

Présentation de la marque ALAIN CHAPEL

Déposée le 4 septembre 1989 par BAILLY Suzanne Martine, CHAPEL David Roger, CHAPEL Romain Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALAIN CHAPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont BAILLY Suzanne Martine, épouse CHAPEL domicilié(e) 29 rue de Chavannes - 69660 - COLLONGES AU MONT D'OR - France, CHAPEL David Roger domicilié(e) 98 chemin des Hortensias - 69430 - REGNIE-DURETTE - France, CHAPEL Romain Albert domicilié(e) 7 rue Charlot - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ALAIN CHAPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALAIN CHAPEL arrivera à expiration en date du 4 septembre 2029.


BAILLY Suzanne Martine, épouse CHAPEL - 29 rue de Chavannes - 69660 - COLLONGES AU MONT D'OR - France

CHAPEL David Roger - 98 chemin des Hortensias - 69430 - REGNIE-DURETTE - France

CHAPEL Romain Albert - 7 rue Charlot - 75003 - PARIS - France


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 1999 n°2151470 - Publication au BOPI 1999-08-24

Inscription le 6 août 1992 - Transmission de propriété n°66050 - Publication au BOPI 1992-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 6 mai 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°474739 - Publication au BOPI 2008-05-06

Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274652 - Publication au BOPI 1999-03-29

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2009 n°2413781 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2019 n°2717544 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-07

Outils et outillage à main et instruments ou ustensiles manuels non compris dans d'autres classes, argenterie, ouvre-boîtes non électriques, canifs, casse-noix non en métaux précieux, ciseaux, coupe-légumes, couteaux, coutellerie, couverts, cuillers, fourchettes, hachoirs (couteaux), ouvre-huîtres, outils de jardinage, lames pour couteaux, limes à ongles, pinces, pinces à envies, pinces à épiler, pinces à ongles, pinces à sucre, pincettes, rasoirs, étuis pour rasoirs, rasoirs électriques, trousses de manucures, trousses de pédicures.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, récipients calorifuges pour les aliments, ampoules en verre (récipients), instruments d'arrosage, arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, assiettes non en métaux précieux,balais, ballons en verre (récipients), blaireaux à barbe, bassins (récipients), batteries de cuisine, cloches à beurre, beurriers, chopes à bière, porte-blaireaux, bocaux, récipients à boire, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à savon, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bols, tire-bouchons, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires non électriques, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brocs, brosserie, matériaux pour la brosserie, brosses à dents, broyeurs ménagers non électriques, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cache-pot non en papier, filtres à café non électriques, moulins à café à main, percolateurs à café non électriques, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, cages à oiseaux et à petits animaux domestiques, candélabres non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes non en papier et autres que le linge de table, porte-cartes de menus, casseroles,produits céramiques pour le ménage, pots de chambre, chandeliers non en métaux précieux, chaudrons, chauffe-lits non électriques, chausse-pieds, brosses à chaussures, cireuses pour chaussures non électriques, embauchoirs (formes) pour chaussures, chiffons de nettoyage (torchons), chinoiseries (porcelaines), cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, couvercles de plats, de pots, de poêles, de marmites, dispositifs pour maintenir en forme les cravates, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux précieux, moules de cuisine, cure-dents, porte-cure-dents non en métaux précieux, cuvettes, dames-jeannes, planches à découper pour la cuisine, appareils pour le démaquillage non électriques, démêloirs, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous de plats (ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, siphons pour eaux gazeuses, émulseurs non électriques à usage domestique, enseignes en porcelaine ou en verre, entonnoirs, services à épices, porte-éponges, éponges de ménage, éponges de toilette, étuis pour peignes, figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre,flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), fouets non électriques à usage ménager, poêles à frire, presse-fruits non électriques à usage ménager, fumivores à usage domestique, moules à gâteaux, seaux à glace, glaces (matières premières), glacières portatives, non électriques, moules à glaÇons, gobelets non en métaux précieux, grils, huiliers non en métaux précieux, jattes, légumiers, séchoirs à lessive, étendoirs à linge, services à liqueurs, louches de cuisine, marmites, mélangeurs manuels (shakers), ramasse-miettes, moulins à usage domestique à main, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), instruments de nettoyage, papiers à pain, corbeilles à pain, planches à pain, presses pour pantalons, tendeurs de pantalons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, passoires non en métaux précieux, rouleaux à pâtisserie, peignes, pelles (accessoires de table), pelles à tarte, pipettes (tâte-vin), planches à repasser, housses pour planches à repasser, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats, plats non en métaux précieux, poêlons,poignées de portes (en porcelaine), moulins à poivre à main, poivriers non en métaux précieux, matériel pour polir (rendre brillant) à l'exception des préparations, du papier et de la pierre, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poteries, pots, poubelles, poudriers non en métaux précieux, seaux à rafraîchir, râpes (ustensiles de ménage), ronds de serviettes (non en métaux précieux), sabliers, saladiers non en métaux précieux, saladières non en métaux précieux, services non en métaux précieux, sorbetières, soucoupes non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, sucriers non en métaux précieux, surtouts de table (non en métaux précieux), tamis (ustensiles de ménage), tasses non en métaux précieux, tendeurs de vêtements, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, tirelires non métalliques, brosses de toilette, ustensiles de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres (récipients).Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement,linge de bain (à l'exception de l'habillement), brocarts, calicot, dessous de carafes (linge de table), chemins de table, chiffons, toiles cirées (nappes), tissus de coton, courtepointes, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, crêpe (tissu), serviettes à démaquiller en matières textiles, dessus-de-lit, draps, édredons, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, étamine, étoffes, flanelle, toiles à fromage, gants de toilette, tissus de jute, tissus de laine, lavettes, tissus de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge ouvré, tissus pour la lingerie, literie (linge), mouchoirs de poche (en matières textiles), tentures murales en matières textiles, nappes (non en papier), taies d'oreillers, plaids, tissus en ramie, tissus de rayonne, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), tissus de soie, stores en matières textiles, tapis de table (non en papier), taffetas (tissus), toile, tricots (tissus), tuiles, velours.Viande, poisson, volaille et gibier,extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, extraits d'algues à usage alimentaire, conserves alimentaires, amandes préparées, anchois, arachides préparées, beurre, crème de beurre, boissons lactées, où le lait prédomine, bouillons, préparations pour faire des bouillons, caviar, champignons conservés, charcuterie, chasse, chips, choucroute, concentrés, fruits confits, fruits congelés, coquillages pour l'alimentation humaine, cornichons, crème (produit laitier), fruits cristallisés, croquettes alimentaires, crustacés, dattes, écorces (zestes) de fruits, écrevisses, fèves conservées, filets de poissons, foie, pâtés de foie, fromages, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, gibier, mélanges contenant de la graisse pour tartines, harengs, herbes potagères conservées, homards, huîtres, jambons, juliennes (potages), jus de viande, jus végétaux pour la cuisine, petit-lait, langoustes, lard, salades de légumes, marmelades, mayonnaises, mets à base de poisson, mollusques, comestibles, moules, noix préparées, huiles d'olive comestible, olives conservées, produits de la pêche, pickles, préparations pour faire du potage,potages, purée de tomates, raisins secs, salaisons, sardines, saucisses, saucissons, saumon, thon, jus de tomates pour la cuisine, tripes, truffes conservées, gelées de viande, yaourt.Algues (condiments), glaces alimentaires, pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, confiserie à base d'arachides, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, aliments à base d'avoine, pain azyme, biscottes, biscuiterie, biscuits, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, bonbons, brioches, cacao, produits de cacao, café, préparations végétales remplaÇant le café, sucre candi à usage alimentaire, cannelle (épice), câpres, cary (condiment), préparations faites de céréales, chocolat, condiments, confiserie, crèmes glacées, crêpes (alimentation), épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, décorations comestibles pour gâteaux, pain d'épices, épices, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mets à base de farine,farines alimentaires, fondants (confiserie), gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, gaufres, glace brute, naturelle ou artificielle, gommes (sucreries), gommes à mâcher, infusions non médicinales, ketchup (sauce), levure, liaisons pour saucisses, macaronis, macarons (pâtisserie), massepain, miel, moutarde, nouilles, pain, petits-pains, pâtés (pâtisserie), pâtisserie, petits fours (pâtisserie), piments (assaisonnements), pizzas, poivre, poudings, poudre à gâteaux, pralines, quatre-épices, ravioli, riz, sandwiches, sauces (à l'exception des sauces à salade), sel de cuisine, sorbets (glaces alimentaires), spaghetti, succédanés du café, sucre, sucreries, tapioca, tartes, thé, tourtes, vermicelles, pâtés à la viande, vinaigres.Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, bières, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, boissons à base de petit-lait, eaux (boissons), eaux de table, eaux gazeuses, eaux minérales, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs,sodas, sorbets (boissons).Extraits de fruits avec alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières), essences alcooliques, extraits alcooliques, apéritifs, boissons distillées, cidres, cocktails, digestifs, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux, vins, vins mousseux, vins de Champagne. Services de restauration (repas), services hôteliers, réservation d'hôtels, location de chambres, direction d'hôtels, consultations professionnelles, conseils en construction et en décoration intérieure, étude de projets, administration de maisons et de biens, accompagnement (escorte), décoration intérieure, services de jardiniers paysagistes, organisation d'expositions, orientation professionnelle, reportage, reportages photographiques, programmation pour ordinateurs

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.