Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELLAVISTA
Numéro de dépôt :
1384548
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
04/12/1996
Présentation de la marque BELLAVISTA
Déposée le 4 décembre 1986 par BAILLO Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « BELLAVISTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELLAVISTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLAVISTA est expirée depuis le 4 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21