Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIPLICE L'ALLIANCE DU VITRAGE ITR, DU CHENE ET DU PVC
Baies Industrielles et Productions Associées - BIPA (SA)

Numéro de dépôt :
3101839
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2011
TRIPLICE L\'ALLIANCE DU VITRAGE ITR, DU CHENE ET DU PVC de Baies Industrielles et Productions Associées - BIPA

Présentation de la marque TRIPLICE L'ALLIANCE DU VITRAGE ITR, DU CHENE ET DU PVC

Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) Baies Industrielles et Productions Associées - BIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIPLICE L'ALLIANCE DU VITRAGE ITR, DU CHENE ET DU PVC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Baies Industrielles et Productions Associées - BIPA domicilié(e) 4, Bd Jules Ferry, 02207 SOISSONS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 761 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel FRESNAY - France.

La marque TRIPLICE L'ALLIANCE DU VITRAGE ITR, DU CHENE ET DU PVC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIPLICE L'ALLIANCE DU VITRAGE ITR, DU CHENE ET DU PVC est expirée depuis le 17 mai 2011.

Baies Industrielles et Productions Associées - BIPA a également déposé les autres marques suivantes : BIPA MENUISERIE PVC , Door'plast


Baies Industrielles et Productions Associées - BIPA (SA) - 4, Bd Jules Ferry, 02207 SOISSONS CEDEX - France - SIREN 384761664


Monsieur Daniel FRESNAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Matériaux de construction non métalliques Menuiseries en polyvinyle de chlorure avec parements filmés ou peints.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.