Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bahama Yachting Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BAHAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bahama Yachting Company domicilié(e) 16 rue du Pont Machet - 17590 - Ars en Ré - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 954 928 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bahama Yachting Company domicilié(e) 16 rue du Pont Machet - 17590 - Ars en Ré - France.
La marque BAHAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAHAMA est expirée depuis le 14 janvier 2021.
Bahama Yachting Company, SAS - 16 rue du Pont Machet - 17590 - Ars en Ré - France - SIREN 528954928
Bahama Yachting Company - 16 rue du Pont Machet - 17590 - Ars en Ré - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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