Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEME D
BADO EGOSSIN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3456071
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2016
SYSTEME D de BADO EGOSSIN FRANCOIS

Présentation de la marque SYSTEME D

Déposée le 12 octobre 2006 par BADO EGOSSIN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME D »

Le déposant est BADO EGOSSIN FRANCOIS domicilié(e) 9 AVENUE ARISTIDE MAILLOL,95370 MONTIGNY LES CORMEILLES - 95370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BADO EGOSSIN FRANCOIS domicilié(e) 9 AVENUE ARISTIDE MAILLOL,95370 MONTIGNY LES CORMEILLES - 95370 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME D est expirée depuis le 12 octobre 2016.


BADO EGOSSIN FRANCOIS - 9 AVENUE ARISTIDE MAILLOL,95370 MONTIGNY LES CORMEILLES - 95370 - France


BADO EGOSSIN FRANCOIS - 9 AVENUE ARISTIDE MAILLOL,95370 MONTIGNY LES CORMEILLES - 95370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.