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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BADET CLEMENT & CIE S.A
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DOUCE NATURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCE NATURE
BADET CLEMENT & CIE S.A, SA

Numéro de dépôt :
3306896
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2024
DOUCE NATURE de BADET CLEMENT & CIE S.A

Présentation de la marque DOUCE NATURE

Déposée le 30 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) BADET CLEMENT & CIE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BADET CLEMENT & CIE S.A domicilié(e) 39 Rue de Beaune - 21220 - L'ETANG VERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DOUCE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE NATURE est expirée depuis le 30 juillet 2024.


BADET CLEMENT & CIE S.A, SA - 39 Rue de Beaune - 21220 - L'ETANG VERGY - France - SIREN 401952957


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2014 n°2564242 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-30

Inscription le 27 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°645525 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Vins et spiritueux.