Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLYANCE
BADAROUX Philippe

Numéro de dépôt :
1349175
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/03/1996
ALLYANCE de BADAROUX Philippe

Présentation de la marque ALLYANCE

Déposée le 28 mars 1986 par BADAROUX Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ALLYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BADAROUX Philippe, domicilié(e) 117 rue de la République, 31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS. - France.

La marque ALLYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLYANCE est expirée depuis le 28 mars 1996.


BADAROUX Philippe - 117 rue de la République, 31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription - Concession de licence n°17819 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°17820 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°17818 - Publication au BOPI

Cartes de paiement, cartes de financement, cartes de fidélité, y compris cartes électroniques, catalogues, services de financement et de crédit.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.