Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP BLATTES
BACTENET INDUSTRIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3251499
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/10/2013
STOP BLATTES de BACTENET INDUSTRIE

Présentation de la marque STOP BLATTES

Déposée le 16 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) BACTENET INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « STOP BLATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACTENET INDUSTRIE domicilié(e) Z.A. Les Greffets,01440 VIRIAT - 01440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 064 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France.

La marque STOP BLATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP BLATTES est expirée depuis le 16 octobre 2013.

BACTENET INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : BACTENET , LAV TOUT NET , PEAUNET , SCRUBY , VETO NET


BACTENET INDUSTRIE, Société Anonyme - Z.A. Les Greffets,01440 VIRIAT - 01440 - France - SIREN 350064739


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Insecticides.