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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BACTENET INDUSTRIE
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PEAUNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEAUNET
BACTENET INDUSTRIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3153711
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
15/03/2012
PEAUNET de BACTENET INDUSTRIE

Présentation de la marque PEAUNET

Déposée le 15 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) BACTENET INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PEAUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACTENET INDUSTRIE domicilié(e) ZA Les Greffets,01440 VIRIAT - 01440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 064 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France.

La marque PEAUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEAUNET est expirée depuis le 15 mars 2012.

BACTENET INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : BACTENET , LAV TOUT NET , STOP BLATTES , SCRUBY , VETO NET


BACTENET INDUSTRIE Société Anonyme - ZA Les Greffets,01440 VIRIAT - 01440 - France - SIREN 350064739


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Gants et lavettes de toilette en matière synthétique.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).