Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BACOU S.A., (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98734944
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) BACOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACOU domicilié(e) 168, avenue des Auréats, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 982 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734944.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 juin 2008.

BACOU a également déposé les autres marques suivantes : SERVIR LA SECURITE , COSMOMASQUE , SOFT-LIGHT , K PAR K , COSMOMASK


BACOU S.A., (société anonyme) - 168, avenue des Auréats, 26000 VALENCE - France - SIREN 348982307


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Chaussures de protection. Chaussures (non orthopédiques), sandales, espadrilles, pantoufles, chaussons, bottes et sabots, en cuir, tissu, caoutchouc, fibre de bois ; chaussures de chasse, de pêche, de sport, de travail ; talons, semelles, protecteurs, amovibles ou non, en cuir, caoutchouc ou toute autre matière.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.