Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU ET PATRIMOINE
M. Bachot Stéphane

Numéro de dépôt :
3993550
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2023
EAU ET PATRIMOINE de Bachot Stéphane

Présentation de la marque EAU ET PATRIMOINE

Déposée le 26 mars 2013 par monsieur Bachot Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EAU ET PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur Bachot Stéphane domicilié(e) 11 Quai Saint Bernard - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eau et Patrimoine domicilié(e) 25 rue Cassette - 75006 - PARIS - France.

La marque EAU ET PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU ET PATRIMOINE est expirée depuis le 26 mars 2023.

Bachot Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : France Péniche


M. Bachot Stéphane - 11 Quai Saint Bernard - 75005 - PARIS - France


Eau et Patrimoine - 25 rue Cassette - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).