Déposée le 7 avril 2003 par BACHELARD Gilles et BONTEMPS Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOMMETS DU VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Les déposants sont BACHELARD Gilles, domicilié(e) 65 rue de la pomme cardinale, ,84270 VEDENE - 84270 - France et BONTEMPS Eric, domicilié(e) 42 bis avenue du 8 mai 1945, ,34660 COURNONTERAL - 34660 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles BACHELARD domicilié(e) 65 rue de la pomme cardinale,84270 VEDENE - 84270 - France.
La marque SOMMETS DU VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMETS DU VENTOUX est expirée depuis le 7 avril 2013.
BACHELARD Gilles - 65 rue de la pomme cardinale, ,84270 VEDENE - 84270 - France
BONTEMPS Eric - 42 bis avenue du 8 mai 1945, ,34660 COURNONTERAL - 34660 - France
Gilles BACHELARD - 65 rue de la pomme cardinale,84270 VEDENE - 84270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Fruits conservés (à l'exception des raisins), gelées (à l'exception des gelées de raisins), compotes (à l'exception des compotes de raisins), confitures (à l'exception des confitures de raisins), fruits conservés bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Muscat du Ventoux ” ; gelées, compotes et confitures de raisins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Muscat du Ventoux ”. Pâtisserie et confiserie, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruit, sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonade, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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