Marque expirée - Marque en non vigueur

Camargue Magazine
Bachelard Gilles

Numéro de dépôt :
3695320
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
Camargue Magazine de Bachelard Gilles

Présentation de la marque Camargue Magazine

Déposée le 1 décembre 2009 par Bachelard Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Camargue Magazine »

Le déposant est Bachelard Gilles domicilié(e) 1 chemin Pieboneau - 84410 - BEDOIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bachelard Gilles domicilié(e) 1 chemin Pieboneau - 84410 - BEDOIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Camargue Magazine est expirée depuis le 1 décembre 2019.

Bachelard Gilles a également déposé les autres marques suivantes : Marseille Magazine


Bachelard Gilles - 1 chemin Pieboneau - 84410 - BEDOIN - France


Bachelard Gilles - 1 chemin Pieboneau - 84410 - BEDOIN - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534368 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.