Marque expirée - Marque en non vigueur

ST TROPEZ
Bacardi France Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1508632
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2019
ST TROPEZ de Bacardi France

Présentation de la marque ST TROPEZ

Déposée le 13 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bacardi France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST TROPEZ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bacardi France domicilié(e) 19, avenue Michelet,93400 SAINT OUEN (dossier no 2393434) - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 010 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2393434) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST TROPEZ est expirée depuis le 13 janvier 2019.

Bacardi France a également déposé les autres marques suivantes : DOM , MARTINI ROSSI , MARTINI , NIGHT PASSION , MARTINI , BOSFORD , SAINT TROPEZ , LEDERBACH , GRAND'CASE , ERISTOFF PRINCE NICOLAS ALEXANDROVITCH ERISTOFF


Bacardi France Société par actions simplifiée - 19, avenue Michelet,93400 SAINT OUEN (dossier no 2393434) - 93400 - France - SIREN 562010603


Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2393434) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2134391 - Publication au BOPI 1999-08

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2008 n°2393434 - Publication au BOPI 2008-12-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination n°283018 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 14 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°192129 - Publication au BOPI 1995-11-14

Inscription le 19 juillet 1991 - Transmission de propriété n°56301 - Publication au BOPI 1991-07-19

Pastis.