Déposée le 17 octobre 1994 par BABY SUPERSTORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABY SUPERSTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est BABY SUPERSTORE, domicilié(e) 605 Haywood Road GREENVILLE, CAROLINE DU SUD 29607 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. - France.
La marque BABY SUPERSTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY SUPERSTORE est expirée depuis le 17 octobre 2004.
BABY SUPERSTORE - 605 Haywood Road GREENVILLE, CAROLINE DU SUD 29607 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET ORES S.A.R.L. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Inscription le 15 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203949 - Publication au BOPI 1996-07-15
Inscription le 22 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374338 - Publication au BOPI 2003-07-22
Inscription le 12 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249636 - Publication au BOPI 1998-02-12
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Voitures d'enfants, poussettes, capotes, bâches et habillages de pluie pour voitures d'enfants et poussettes; sièges de sécurité pour enfants destinés aux véhicules; sièges d'enfants pour bicyclettes.Meubles pour chambres d'enfants et de bébés; cadres, porte-manteaux; parcs pour bébés; tables de toilette et tables à langer, chaises hautes; mobiles (décoration) en bois ou en plastique, boîtes à musique en bois ou en plastique; literie (à l'exception du linge) pour bébés et enfants.Linge de bain (à l'exception des vêtements), linge de lit, linge de table (textile), couvertures, édredons, pour bébés et enfants.Vêtements, chaussures, chapellerie pour bébés et enfants; bavoirs; vêtements de maternité.Jeux et jouets, notamment pour bébés
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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